Conditions d’utilisation

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Cette traduction est fournie à titre indicatif. La version anglaise fait foi. English

Dernière mise à jour : September 2, 2026

Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès à Hey Homework et votre utilisation de Hey Homework, y compris le site web situé à heyhomework.com, ses versions localisées et tout service connexe (ensemble, le « Service »). Le Service est exploité par [Company legal name], une société à responsabilité limitée du [Wyoming] (« Hey Homework », « nous », « notre »). En créant un compte, en achetant une formule ou en utilisant le Service de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, n’utilisez pas le Service.

Résumé en termes simples. Hey Homework est une aide à l’étude qui utilise l’intelligence artificielle. Il explique des problèmes ; il ne promet pas qu’une réponse est correcte et il ne fait pas vos devoirs scolaires à votre place. Vous devez avoir au moins 13 ans. Les formules payantes se renouvellent jusqu’à ce que vous les annuliez. Les litiges sont soumis à un arbitrage individuel, sauf si vous vous y opposez dans un délai de 30 jours. Lorsque la loi de votre lieu de résidence vous accorde des droits que nous ne pouvons pas limiter, ces droits continuent de s’appliquer.

1. Qui peut utiliser Hey Homework

Vous devez avoir au moins 13 ans pour utiliser le Service. Si vous avez moins de 18 ans, vous confirmez qu’un parent ou tuteur légal a lu les présentes Conditions et vous autorise à utiliser le Service, et que ce parent ou tuteur accepte les présentes Conditions en votre nom. Les formules payantes et les jetons ne peuvent être achetés que par une personne âgée de 18 ans ou plus, ou par un parent ou tuteur au nom d’un mineur. Si nous apprenons qu’un utilisateur a moins de 13 ans, nous fermerons le compte et supprimerons ses données comme décrit dans notre Politique de confidentialité. Lorsque la loi de votre pays fixe un âge minimum plus élevé pour consentir aux services en ligne, cet âge s’applique.

2. Ce qu’est le Service, et ce qu’il n’est pas

Hey Homework génère des explications, réponses, indices, vérifications, résumés, conversations vocales et résultats similaires à l’aide de modèles d’IA (les « Résultats »). Les Résultats sont produits automatiquement et ne sont pas examinés par une personne avant que vous les voyiez. Les Résultats peuvent être incorrects, incomplets, obsolètes ou inadaptés à votre situation. Ils ne remplacent pas un enseignant, un manuel ou votre propre travail, et ne constituent pas un conseil professionnel, médical, juridique ou financier. Vous êtes responsable de vérifier les Résultats avant de vous y fier, en particulier pour tout ce qui est noté ou important. Nous ne promettons aucun niveau particulier d’exactitude, de disponibilité, de rapidité ou de résultats.

3. Comptes

Vous pouvez utiliser une version gratuite limitée sans compte. Certaines fonctionnalités nécessitent un compte. Vous devez fournir des informations exactes, garder vos identifiants de connexion confidentiels et nous informer à [support@heyhomework.com] si vous pensez que quelqu’un d’autre utilise votre compte. Vous êtes responsable de ce qui se passe sous votre compte. Nous pouvons refuser, suspendre ou fermer des comptes à notre discrétion, notamment en cas d’inactivité, d’abus ou de violation des présentes Conditions.

4. Utilisation gratuite, formules et jetons

L’utilisation gratuite est limitée à un quota de jetons d’utilisation par appareil et par compte, par jour ou par semaine, que nous fixons et pouvons modifier, et qui peut différer entre les utilisateurs pendant que nous testons ce qui fonctionne le mieux. Les formules payantes (« Pro », « Pro+ », « Max » ou telles que nommées sur le Service) comprennent un quota hebdomadaire de jetons d’utilisation, qui couvrent les questions, photos, suivis, la voix et d’autres fonctionnalités d’IA selon les jetons de modèle et les minutes utilisés par chaque demande ; des jetons peuvent être achetés pour une utilisation au-delà du quota. Les quotas, fonctionnalités, comportements des modèles, prix et noms de formules sont décrits sur le Service au moment de l’achat et peuvent changer ; les modifications du prix d’un abonnement que vous détenez déjà ne prennent effet que comme décrit dans notre Politique d’abonnement et de facturation. Les quotas non utilisés ne sont pas reportés. Les jetons n’ont aucune valeur monétaire, ne peuvent pas être transférés et sont utilisés uniquement dans le Service. Nous pouvons appliquer des limites d’utilisation équitable, des limites de débit et des contrôles contre les abus, et pouvons suspendre un compte qui automatise les demandes ou partage l’accès, afin de protéger le Service et les autres utilisateurs. La facturation, le renouvellement, l’annulation et les remboursements sont régis par notre Politique d’abonnement et de facturation et notre Politique de remboursement, qui font partie des présentes Conditions.

5. Votre contenu

« Votre Contenu » désigne les photos, textes, enregistrements vocaux, fichiers, notes et autres éléments que vous soumettez. Vous conservez la propriété de Votre Contenu. Vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour héberger, stocker, copier, traiter, transmettre, afficher, adapter et créer des œuvres dérivées de Votre Contenu selon ce qui est nécessaire pour exploiter, sécuriser, modérer, prendre en charge, analyser et améliorer le Service, pour vous le fournir sur différents appareils, et pour respecter la loi. Cette licence dure aussi longtemps que nécessaire à ces fins et prend fin lorsque le contenu est supprimé de nos systèmes, à l’exception des copies conservées dans des sauvegardes courantes ou lorsque la loi l’exige. Vous confirmez disposer des droits nécessaires pour soumettre Votre Contenu et que celui-ci ne viole pas la Section 7. Nous n’utilisons pas Votre Contenu pour entraîner des modèles d’IA, sauf si vous choisissez un paramètre qui l’autorise ; nous pouvons utiliser des données agrégées ou anonymisées qui ne peuvent pas raisonnablement vous identifier. Ne soumettez pas d’informations personnelles concernant d’autres personnes, ni quoi que ce soit que vous n’avez pas le droit de partager.

6. Résultats

Sous réserve des présentes Conditions et des droits de tiers, vous pouvez utiliser les Résultats pour votre apprentissage personnel et non commercial. Les Résultats étant générés par l’IA, ils peuvent être similaires ou identiques à des Résultats produits pour d’autres utilisateurs, et personne ne dispose d’un droit exclusif sur ceux-ci. Vous ne devez pas présenter les Résultats comme ayant été rédigés par un humain lorsque cela serait malhonnête ou contraire à une règle qui s’applique à vous. Nous pouvons conserver et examiner les Résultats et Votre Contenu afin de détecter les abus, faire respecter les présentes Conditions et améliorer le Service.

7. Utilisation acceptable

Vous acceptez de ne pas : utiliser le Service pendant un contrôle, un quiz ou un examen, ou lorsque votre école ou établissement n’autorise pas l’aide de l’IA ; soumettre du contenu illégal, haineux, sexuel, violent, dangereux, ou qui harcèle ou expose une autre personne ; téléverser les informations personnelles d’autres personnes ou du matériel protégé par le droit d’auteur que vous n’êtes pas autorisé à partager ; tenter d’extraire nos prompts, instructions ou configurations de modèles ; sonder, aspirer, désosser ou surcharger le Service ; contourner les limites d’utilisation, partager des comptes ou revendre l’accès ; utiliser le Service pour créer un produit concurrent ; ou utiliser le Service d’une manière susceptible de nuire à des mineurs. Notre politique d’Honnêteté académique et d’Utilisation acceptable fait partie des présentes Conditions.

8. Propriété intellectuelle

Le Service, ses logiciels, sa conception, sa marque, ses textes et autres éléments (à l’exclusion de Votre Contenu et des Résultats) nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence et sont protégés par la loi. Nous vous accordons une licence limitée, personnelle, révocable et non transférable pour utiliser le Service comme l’autorisent les présentes Conditions. Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du Service, sauf dans la mesure expressément permise par la loi. Si vous nous envoyez des idées ou des commentaires, nous pouvons les utiliser sans obligation envers vous.

9. Services de tiers

Le Service s’appuie sur des fournisseurs tiers, notamment des fournisseurs de modèles d’IA, d’hébergement, d’authentification, de paiements et d’analyses. Leur disponibilité, leur comportement et leurs conditions échappent à notre contrôle. Les paiements sont traités par Stripe conformément aux conditions de Stripe ; nous ne voyons jamais votre numéro de carte complet. Les liens vers d’autres sites sont fournis par commodité et ne constituent pas des recommandations.

10. Fin de la relation

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment et supprimer votre compte dans les Paramètres ou en nous envoyant un e-mail. Nous pouvons suspendre ou mettre fin à votre accès à tout moment en cas de violation des présentes Conditions, pour des raisons juridiques ou de sécurité, ou si nous interrompons le Service ou une fonctionnalité. Si nous mettons fin à une formule payante sans motif, nous rembourserons la partie inutilisée de la période de facturation en cours ; sinon, la Politique de remboursement s’applique. Les sections qui, par leur nature, devraient survivre (y compris les Sections 5, 6, 8 et 11 à 16) survivent à la résiliation.

11. Clauses de non-responsabilité

Le Service et tous les Résultats sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toutes garanties, expresses ou implicites, y compris l’adéquation à un usage particulier, la qualité marchande, l’absence de contrefaçon, l’exactitude et le fonctionnement ininterrompu ou exempt d’erreurs. Nous ne garantissons pas que les Résultats sont corrects, que l’utilisation du Service améliorera les notes ou résultats, ni que le Service respecte les règles d’une école. Certaines juridictions n’autorisent pas certaines de ces exclusions ; dans ce cas, elles s’appliquent dans la mesure permise.

12. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi : (a) nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs, ni des notes perdues, occasions perdues, données perdues ou du coût de services de substitution, même si nous avons été informés qu’ils étaient possibles ; et (b) notre responsabilité totale pour toutes les réclamations liées au Service est limitée au plus élevé des montants suivants : le montant que vous nous avez payé au cours des 12 mois précédant la réclamation ou US$50. Ces limites s’appliquent à toutes les théories de responsabilité. Elles ne limitent pas la responsabilité qui ne peut pas être limitée par la loi, y compris en cas de fraude, de faute lourde ou de faute intentionnelle de notre part, et elles ne suppriment pas les droits légaux des consommateurs là où vous vivez.

13. Indemnisation

Si vous êtes un adulte, vous acceptez de nous défendre et de nous dégager de toute responsabilité à l’égard des réclamations et coûts découlant de Votre Contenu, de votre violation des présentes Conditions ou de votre violation de la loi ou des droits d’une autre personne. Les parents et tuteurs qui acceptent les présentes Conditions au nom d’un mineur acceptent la présente Section pour l’utilisation du mineur.

14. Résolution des litiges et arbitrage

Veuillez lire attentivement la présente Section. Elle affecte vos droits.

Résolution informelle d’abord. Avant d’engager toute procédure formelle, vous acceptez d’envoyer un e-mail à [support@heyhomework.com] avec votre nom, une description du problème et ce que vous souhaitez, et de nous accorder 30 jours pour tenter de le résoudre.

Arbitrage. Si nous ne pouvons pas le résoudre, tout litige, toute réclamation ou toute controverse entre vous et nous lié au Service ou aux présentes Conditions sera résolu par un arbitrage individuel contraignant administré par l’American Arbitration Association conformément à ses Consumer Arbitration Rules, plutôt que devant un tribunal, sauf que chaque partie peut présenter une réclamation individuelle devant un tribunal des petites créances, et chaque partie peut demander une injonction devant un tribunal pour faire cesser une utilisation non autorisée ou un abus de la propriété intellectuelle. Le Federal Arbitration Act régit la présente Section. L’arbitre tranche toutes les questions, sauf qu’un tribunal tranche les questions relatives à la portée et à l’applicabilité de la renonciation aux actions collectives. L’arbitrage peut se tenir par vidéo ou dans le comté où vous vivez. Nous paierons les frais de dépôt et les honoraires de l’arbitre pour les réclamations inférieures à US$10,000, sauf si l’arbitre juge la réclamation frivole.

Renonciation aux actions collectives. Vous et nous acceptons de présenter des réclamations uniquement à titre individuel, et non en tant que demandeur ou membre d’un groupe dans une procédure collective, de groupe ou représentative, et l’arbitre ne peut pas regrouper les réclamations de différentes personnes. Si cette renonciation est jugée inapplicable pour une réclamation particulière, cette réclamation doit être portée devant un tribunal, et le reste de la présente Section continue de s’appliquer aux autres réclamations.

Refus. Vous pouvez refuser l’arbitrage en envoyant un e-mail à [support@heyhomework.com] avec pour objet « Arbitration opt-out », votre nom et l’e-mail de votre compte, dans les 30 jours suivant votre première acceptation des présentes Conditions. Le refus n’affecte aucune autre partie des présentes Conditions.

Modifications. Si nous modifions la présente Section, nous vous en informerons et vous aurez 30 jours pour refuser la modification ; la modification ne s’appliquera pas aux litiges déjà engagés.

Lorsque l’arbitrage ne s’applique pas. Si vous vivez dans l’Espace économique européen, au Royaume-Uni ou dans un autre lieu dont la loi n’autorise pas l’arbitrage obligatoire des consommateurs, la présente Section ne s’applique pas à vous, et vous conservez le droit de porter vos réclamations devant les tribunaux de votre pays de résidence ; les résidents de l’UE peuvent également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne.

15. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de l’État de [Arizona], États-Unis, sans égard à ses règles de conflit de lois, et les litiges non soumis à l’arbitrage seront portés devant les tribunaux d’État ou fédéraux situés dans [Maricopa County, Arizona]. Si vous êtes un consommateur dans un pays dont la loi vous accorde des protections obligatoires, rien dans les présentes Conditions ne vous retire ces protections.

16. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Nous publierons la nouvelle version avec une nouvelle date de « dernière mise à jour » et, pour les modifications importantes, nous vous informerons par e-mail ou par un avis dans le Service au moins 14 jours avant leur prise d’effet, sauf lorsqu’une modification est nécessaire pour des raisons juridiques ou de sécurité. Utiliser le Service après la prise d’effet d’une modification signifie que vous l’acceptez. Si vous n’êtes pas d’accord, cessez d’utiliser le Service et, si vous avez une formule payante, annulez-la avant que la modification ne prenne effet.

17. Versions linguistiques

Nous fournissons des traductions de nos documents juridiques uniquement par commodité. Si une traduction et la version anglaise diffèrent, la version anglaise prévaut, sauf lorsque la loi du pays où vous vivez l’exige autrement.

18. Généralités

Les présentes Conditions, ainsi que les politiques auxquelles elles renvoient, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant le Service. Si une partie est jugée inapplicable, le reste demeure en vigueur. Notre défaut de faire appliquer une disposition ne constitue pas une renonciation. Vous ne pouvez pas transférer les présentes Conditions ; nous pouvons les transférer à un successeur du Service. Les avis qui vous sont destinés peuvent être envoyés à l’e-mail de votre compte. Rien dans les présentes Conditions ne crée une relation de partenariat, d’agence ou d’emploi.

19. Contact

[Company legal name], [postal address]. E-mail : [support@heyhomework.com]. Demandes relatives à la confidentialité : [privacy@heyhomework.com].